Les contributions

Contribution n°9 (Web)

Anonyme
Déposée le 24 septembre 2022 à 12h29
avis défavorable

Réponse apportée

APIJ le 11 octobre 2022 à 11h53
Cette observation n'appelle pas de réponse.

Contribution n°8 (Web)

Anonyme
Déposée le 24 septembre 2022 à 12h25
L'enquêteur public, les élus du Conseil communautaire du Muretain Agglo, ceux du Conseil municipal de la commune Muret ont tous rendus des avis défavorables à la construction de cette prison de 650 places, prévue initialement pour 150 détenus.

Malgré cela le Ministère de la justice demande une dérogation afin de pouvoir détruire des espèces et une espace protégé alors qu'il est lui-même garant du respect de la loi.

Par conséquent je m'oppose à cette demande de dérogation.

Par ailleurs, il est important de revoir les modalités de publicité des enquêtes publiques qui sont peu accessibles aux citoyens. Seuls les plus experts ont accès à ces informations.

Réponse apportée

APIJ le 11 octobre 2022 à 11h50
L'exposé des motifs et considérations joint à l'arrêté préfectoral déclarant l'utilité publique du projet développe les réponses apportées aux avis émis (commissaire enquêteur, collectivités et groupements intéressés notamment). Il résulte des éléments développés dans ce document que ni les atteintes à la propriété privée induites par le projet, ni son coût financer, ni les inconvénients que celui-ci comporte ne sont excessifs, eu égard aux intérêts que l'opération présente. C'est sur ce constat que le préfet du département de Haute-Garonne a justifié le caractère d'utilité publique du projet. L'arrêté préfectoral est consultable sur le site internet de la préfecture de Haute-Garonne.

Contribution n°7 (Web)

Anonyme
Déposée le 23 septembre 2022 à 05h55
Je suis contre pour plusieurs raisons: trop d’artificialisation des sols en plus en zone naturelle, la prison est un recours trop utilisé plutôt que des peines alternatives et il faut penser aux riverains, dont les familles du voyage qui vont résider juste à côté.

Réponse apportée

APIJ le 11 octobre 2022 à 11h49
Comme évoqué dans les réponses précédentes aux autres observations versées sur le registre, de nombreuses thématiques sont traitées dans l'étude d'impact jointe à la présente consultation. Les enjeux relatifs aux nuisances sont traités (impacts et mesures).

Contribution n°6 (Web)

Par DESPAX Arnaud
Déposée le 22 septembre 2022 à 17h06
Demande d'éclaircissement sur la réponse de l'APIJ à ma contribution du 18/9:
"Le site proposé à Muret était le seul site ayant été proposé par les collectivités pour accueillir le projet ": est-ce à dire que la collectivité locale de la municipalité de Muret a proposé d'accueillir le projet d'établissement pénitentiaire sur ce site en particulier? Quel document disponible pour les citoyens peut faire état d'une telle proposition éventuelle?
Par ailleurs, il n'est pas répondu sur le fond, relativement au site d'ancien dépôt de munitions du Fauga, terrain de 49 hectares situé à 35 minutes du TGI de Toulouse, qui ne pose pas les mêmes problématiques d'espèces protégées, et dans lequel il est sans aucun problème possible d’inscrire un "quadrilatère de 9,3 ha environ, soit environ 305 m X 305 m".
Enfin, la décision préfectorale d'utilité publique ne préjuge en rien de la pertinence du projet sur ce site en particulier.

Réponse apportée

APIJ le 11 octobre 2022 à 11h48
Le dossier de DEP comporte une partie consacrée à la justification du choix du site. Il décrit notamment le contenu du cahier des charges spécifiques à l'implantation d'un établissement pénitentiaire.

Le dossier apporte également des explications sur la façon dont la recherche de site a été conduite et à conduit à retenir le site envisagé, Le dossier précise qu'aucun autre site n'a été étudié.

L'exposé des motifs et considérations annexé à l'arrêté de DUP revient également sur ce point. Il est par ailleurs répondu aux conclusions du commissaire enquêteur sur la localisation du projet. L'APIJ rappelle qu'il a été décidé, fin 2018, de lancer une procédure de concertation publique préalable. Un garant a été désigné le 9 janvier 219 par la Commission nationale du débat public. Cette concertation s'est tenue du 16 septembre au 20 octobre 2019.

La concertation publique préalable a permis de débattre sur l'opportunité du projet et le choix du site. Depuis, le projet a été déclaré d'utilité publique par arrêté préfectoral.

Contribution n°5 (Web)

Anonyme
Déposée le 21 septembre 2022 à 18h08
Projet scandaleux sur ce site. Agriculture en moins. Destructions d’habitats, d’espèces faune et flore. Pollutions en tous genre.
L’idée d’une prison à côté d’un aérodrome me parait complètement hallucinant !!
Surtout qu’il n’y a pas eu d’autre étude pour le faire ailleurs.
Vous nous prenez au moins pour des c……, aux mieux pour des (citoyens) moins que rien !

Réponse apportée

APIJ le 22 septembre 2022 à 15h11
Le projet a fait l’objet d’une procédure de concertation publique préalable. La concertation publique préalable a permis de débattre de l’opportunité, des objectifs et des caractéristiques principales du projet. Le bilan du garant, désigné par la Commission nationale du débat public (CNDP), et la réponse de l’APIJ, sont joints au présent dossier.

Le dossier de dérogation (PIECE C - 4.3) et l’étude d’impact du projet (PIECE D - 5.2), jointes au présent dossier reviennent sur le choix de localisation et d’implantation de l’établissement pénitentiaire.

Contribution n°4 (Web)

Par Sabrina Duboc
Déposée le 20 septembre 2022 à 10h13
Bonjour,
Je trouve inadmissible de détruire des parcelles agricoles où logent des espèces protégées.
Je suis CONTRE ce projet qui sacrifieraient ces espèces alors qu’il y a d’autres solutions d’implantation pour ce projet.
Je suis choquée et outrée par cette tentative de force de l’état qui ne prend pas en compte les avis défavorables, les associations et riverains alors qu’encore une fois des alternatives ont été proposées par d’autres.
A l’heure où le dérèglement climatique créé des difficultés de production agricole et d’irrigation, détruire un endroit où la terre est riche et bonne a travailler avec une zone humide ou des animaux, en plus protégés, peuvent vivre de façon sereine, c’est une honte !
JE SUIS DÉFAVORABLE À CE PROJET.

Réponse apportée

APIJ le 22 septembre 2022 à 15h09
Le projet a fait l’objet d’une procédure de concertation publique préalable. La concertation publique préalable a permis de débattre de l’opportunité, des objectifs et des caractéristiques principales du projet. Le bilan du garant, désigné par la Commission nationale du débat public (CNDP), et la réponse de l’APIJ, sont joints au dossier soumis à la présente consultation.

Le dossier de dérogation (PIECE C - 4.3) et l’étude d’impact du projet (PIECE D), jointes au présent dossier (PIECE D), reviennent sur le choix de localisation et d’implantation de l’établissement pénitentiaire.

S'agissant des zones humides, des investigations ont été menées pour les caractériser. Elles sont détaillées en § 2.4 du dossier de demande de dérogation (PIECE C- 5.3). Ainsi il apparaît que la zone n’accueille pas de zone humide présentant une végétation majoritaire caractéristique et elle n’est pas liée au réseau hydrographique. De même, le site n’accueille que de rares espèces hygrophiles, avec un enjeu très faible. La zone ne joue donc pas le rôle d’épurateur des eaux naturelles.

S'agissant de l'incidence du projet sur la production agricole et même si l'objet de cette PPVE ne porte pas sur cet objet, l'APIJ souhaite rappeler que le projet est soumis à étude d'impact agricole conformément à l'Art. L. 112-1-3 du code rural (PIECE D - 5.3.13)

Contribution n°3 (Web)

Par DESPAX Arnaud
Déposée le 18 septembre 2022 à 14h33
Sur la forme
Lors de la réunion de présentation du projet de dérogation à la destruction des espèces protégées (lundi 12/09/2022), les membres de l'APIJ (Mme Goreth, M. Colin, M. Bordes) ont déclaré qu'ils transmettraient aux intéressés le lien des pages web contenant les éléments passés du dossier. Cela n'a pas été fait, ce qui dénote un manque de clarté dans la communication. Les intéressés ont par eux-mêmes effectué une partie des recherches nécessaires à leurs demandes d'informations.

Sur le fond
Ce projet dans son ensemble ne va pas dans le bon sens, ne serait-ce que parce que les espaces naturels doivent être protégés en général contre une destruction qui n'est pas dans l'intérêt de l'être humain (la canicule récente impose de ne plus remplacer les arbres et les terres arables par du béton).
En particulier, un tel site doit être préservé au regard de sa qualité naturelle, de ses potentialités agricoles, de sa situation géographique. Si le sujet de la PPVE actuelle ne permet pas d'évoquer à présent ces deux derniers aspects (fertilité de la terre, proximité de zone de loisirs), en revanche la qualité naturelle du lieu exclut son artificialisation.
Parmi les 66 espèces protégées répertoriées par M. Loiret, écologue au bureau d'études Ecotone, (et sans préjuger d'un nombre plus important qui n'a pas été observé), au moins 12 espèces d'animaux posent des enjeux de conservation assez forts : des oiseaux comme le chardonneret élégant, des chauves-souris comme la pipistrelle pygmée, etc. Les mesures préconisées par Ecotone, entreprise privée sollicitée et payée par l'APIJ, d'évitement, de réduction des nuisances, de compensation de la destruction des habitats et des individus ne sont certainement pas à la hauteur de l'importance globale de ces animaux dans la biodiversité, ni de leur utilité pour l'homme. Notamment, la région est infestée de moustiques tigres, et la chauve-souris en est un prédateur : il est absurde de détruire ce qui rend autant de service aux citoyens. De même pour le hibou moyen duc, qui permet d'éviter la prolifération de rongeurs nuisibles aux cultures voisines.

Question :
Dans l'étude d'impact actualisée (p. 27, pièce D des documents de présentation), il est dit que « le site de Muret a été retenu sans autre choix alternatif » : pourquoi ? On ne peut que regretter une telle opacité, semblable à la contradiction entre les conclusions défavorables du commissaire enquêteur M. Bayle, en avril, et la déclaration d'utilité publique en juillet.
Pourquoi en particulier ne pas avoir envisagé de sites qui ne contiennent pas ces enjeux de conservation de la biodiversité ? Par exemple, le site de l'ancien dépôt de munitions sur la commune du Fauga, dont le statut particulier a nécessité une démarche de dépollution, remplit des conditions identiques aux critères demandés pour la construction d'un EP. Pourquoi donc ne pas envisager la construction à cet endroit, entre autres ?

Réponse apportée

APIJ le 22 septembre 2022 à 15h08
#Sur la forme :
La réunion de présentation aux associations de la demande de dérogation s'inscrit dans un cadre annexe des procédures administratives et a pour objet l'échange entre le maître d'ouvrage et les associations environnementales qualifiées et instruites dans la matière. Les éléments passés du dossier sont consultables à l'adresse suivante : www.hautegaronne.gouv.fr/enqueteetablissementpenitentiairemuret. Ils sont en ligne, à la disposition du public, depuis la signature de l'arrêté de DUP en juillet 2021.

#Sur le fond :
Les espaces situés dans l'emprise du projet ne font l'objet d'aucune protection règlementaire, ce point est rappelé dans les documents soumis à la PPVE (PIECE C - 4.3).
La problématique d'artificialisation/imperméabilisation est évoquée dans les documents de la PPVE (PIECE D - 5.1) et ce point sera par ailleurs actualisé lors du dépôt du dossier relatif à la loi sur l’eau. L’APIJ devra prévoir et démontrer que les aménagements prévus limiteront l’imperméabilisation des sols sans aggraver le risque d’inondation.
S'agissant des espèces protégées, l'APIJ rappelle que la méthodologie conduisant à identifier le nombre d'espèces est détaillée dans le dossier de dérogation (PIECE C - 4.3). Le Conseil National de Protection de la Nature (CNPN), qui a instruit le DDEP n'a pas estimé que les inventaires nécessitaient des compléments. La DREAL a estimé "qu’au vu des enjeux connus à priori, et constatés à posteriori d’après les résultats d’études menées pour ce projet, les moyens mis en œuvre pour qualifier l’état initial de la zone d’étude sont proportionnés et permettent d’identifier les espèces concernées par la demande de dérogation" (PIECE C - 4.5).
S'agissant des mesures qui ne seraient pas la hauteur de l'importance globale des enjeux, l'APIJ rappelle que ces mesures ont été déterminées par des écologues spécialistes de ces sujets et que les mesures ont fait l'objet d'un avis de la DREAL (PIECE C - 4.5) et qu'elles ont fait l'objet d'un avis favorable sous réserves du CNPN (PIECE C- 4.4)

# Question :
Le projet a fait l’objet d’une procédure de concertation publique préalable. La concertation publique préalable a permis de débattre de l’opportunité, des objectifs et des caractéristiques principales du projet. Le bilan du garant, désigné par la Commission nationale du débat public (CNDP), et la réponse de l’APIJ, sont joints au présent dossier (pièce E).

Le dossier de dérogation (PIECE C - 4.3) et l’étude d’impact du projet (PIECE D), jointes au présent dossier (PIECE D), reviennent sur le choix de localisation et d’implantation de l’établissement pénitentiaire.
Le site proposé à Muret était le seul site ayant été proposé par les collectivités pour accueillir le projet, en dehors du foncier disponible autour des centres existants, qui ne répondait pas, entre autres, au critère de géométrie du cahier des charges. L'absence d’alternative s’explique notamment du fait que la géométrie type d’un établissement pénitentiaire de 600 places est représentée par un terrain de forme régulière permettant l’inscription d’un quadrilatère de 9,3 ha environ, soit environ 305 m X 305 m si c’est un carré, ou une autre forme régulière de même surface, en évitant des terrains excessivement étirés. L’analyse de l’ensemble des contraintes permettant d’accueillir un établissement pénitentiaire permet de conclure qu’il n’existe pas d’autre solution satisfaisante pour réaliser le projet et par conséquent aucune autre solution de substitution n’a pu être identifiée en l’espèce en dépit des recherches de foncier menées par le préfet de Département.

Enfin, l’APIJ rappelle que le projet a été déclaré d’utilité publique par arrêté préfectoral. Un exposé des motifs et considération justifiant l’utilité publique du projet est annexé à l’arrêté et intégré dans le dossier soumis à la présente consultation (PIECE E 6.6.2 à 6.6.8.2)

Contribution n°2 (Web)

Anonyme
Déposée le 18 septembre 2022 à 13h05
La préfecture, après s'être assise sur le résultat de l’enquête publique qui donnait un avis défavorable à la construction de la prison n'hésitera pas à désherber le résultat cette consultation.
Ces consultations sont des supercheries.

Non à la prison ni à Muret ni ailleurs.

Réponse apportée

APIJ le 22 septembre 2022 à 15h07
Un exposé des motifs et considérations justifiant l'utilité publique du projet est annexé à l'arrêté de DUP emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme (PLU/MEC) est disponible sur le site internet de la préfecture à l'adresse suivante : www.hautegaronne.gouv.fr/enqueteetablissementpenitentiairemuret

Contribution n°1 (Web)

Par Mombert Sabine
Déposée le 15 septembre 2022 à 22h37
Bonjour,
J'ai un avis défavorable vis-à-vis de ce projet qui va détruire des espaces naturels et des zones humides bien utiles à l'écosystème .
Je trouve par ailleurs que Muret a suffisamment étanchéisé les sols, et je crois qu'il faut arrêter cette course à la bétonisation.
N'oublions pas que si nous ne voulons pas que le climat continue de se réchauffer, il faudrait plutôt planter des arbres que de détruire des zones naturelles.
Ne pouvons - nous pas trouver une autre solution pour cette prison ? Écologiquement, Sabine

Réponse apportée

APIJ le 21 septembre 2022 à 11h22
Trois thématiques

#1. Destruction des espaces naturels

Le dossier déposé par l’APIJ présente l’état initial du site et développe les mesures proposées qui permettent d’éviter, de réduire ou de compenser les impacts sur les espèces protégées identifiées sur le périmètre de l’opération. Elles sont présentées en détail dans le dossier de dérogation à la stricte protection des espèces protégées (PIECE C) et dans le dossier d'étude d'impact (PIECE D).

Ces mesures visent à éviter les atteintes, à réduire celles qui n’ont pu être suffisamment évitées et, si possible, à compenser les effets notables qui n’ont pu être ni évitées, ni suffisamment réduits. La démarche de l’APIJ s’inscrit pleinement dans le cadre de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages qui fixe pour objectif l’absence de perte nette, voire de gain de biodiversité.

#2. Imperméabilisation des sols

La problématique d’imperméabilisation (étanchéité) sera évoquée ultérieurement au stade du dépôt du dossier relatif à la loi sur l’eau. L’APIJ devra démontrer que les aménagements prévus limiteront l’imperméabilisation des sols sans aggraver le risque d’inondation.

S'agissant des zone humides, des investigations ont été menées pour les caractériser. Elles sont détaillées en § 2.4 du dossier de demande de dérogation (Document 4.3 - Pièce C). Ainsi il apparaît que la zone n’accueille pas de zone humide présentant une végétation majoritaire caractéristique et elle n’est pas liée au réseau hydrographique. La zone assure un rôle très faible également de rétention des eaux au vu de la végétation non spécifique des zones humides développées. Il en est de même pour le rôle épurateur qui est assuré par des espèces hygrophiles, généralement les hélophytes et autres espèces amphibies. De même, le site n’accueille que de rares espèces hygrophiles, avec un enjeu très faible. La zone ne joue donc pas le rôle d’épurateur des eaux naturelles.

#3. Opportunité du projet

Le projet a fait l’objet d’une procédure de concertation publique préalable. La concertation publique préalable a permis de débattre de l’opportunité, des objectifs et des caractéristiques principales du projet. Le bilan du garant, désigné par la Commission nationale du débat public (CNDP), et la réponse de l’APIJ, sont joints au présent dossier.

Le dossier de dérogation (PIECE C - 4.3) et l’étude d’impact du projet (PIECE D), jointes au présent dossier (PIECE D), reviennent sur le choix de localisation et d’implantation de l’établissement pénitentiaire.

Enfin, l’APIJ rappelle que le projet a été déclaré d’utilité publique par arrêté préfectoral. Un exposé des motifs et considération justifiant l’utilité publique du projet est annexé à l’arrêté et intégré dans le dossier soumis à la présente consultation.

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